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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOMICIL
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COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE !
ADOMICIL, SAS

Numéro de dépôt :
4305535
Date de dépôt :
09/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2026
COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE ! de ADOMICIL

Présentation de la marque COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE !

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOMICIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADOMICIL domicilié(e) 7 RUE FAUJAS SAINT FONS - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 725 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOMICIL, M. FRANCOIS LONG domicilié(e) 7 RUE FAUJAS SAINT FONS - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE ! arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

ADOMICIL a également déposé les autres marques suivantes : ADomicil , AlloGourmet


ADOMICIL, SAS - 7 RUE FAUJAS SAINT FONS - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 488725862


ADOMICIL, M. FRANCOIS LONG - 7 RUE FAUJAS SAINT FONS - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 26 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°702700 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .